I. Éditeur du Portail d'Information & Immatriculation Officielle
Le présent portail web est édité par l'association régie par la loi du 1er juillet 1901 FREE TENNIS TOURS SUD.
| Dénomination Légale | FREE TENNIS TOURS SUD |
| Forme Juridique | Association à but non lucratif (Loi du 1er juillet 1901) |
| Matricule RNA | W372018492 (Préfecture d'Indre-et-Loire) |
| Numéro SIREN | 352309082 |
| Siège Social | LA PETITE METAIRIE, 37320 ESVRES, France |
| Téléphone Direct | +33 8 27 39 46 71 |
| Courrier Électronique | avbabagh@gmail.com |
| Directeur de la Publication | A. V. Babagani, Président de l'Association |
| Trésorière de l'Association | Chantal Renaud |
II. Caractère Non Commercial & Exemption de Transaction
Conformément aux directives de l'article 261-7-1° du Code Général des Impôts, la plateforme numérique FREE TENNIS TOURS SUD remplit exclusivement des finalités d'intérêt général et d'information civique. Le site ne propose aucune vente de biens marchands, aucun service d'abonnement payant, aucune publicité commerciale et aucun traitement monétaire en ligne direct.
Toutes les inscriptions aux ateliers et événements de l'association sont dispensées à titre gratuit ou sous couvert de cotisations statutaires votées en Assemblée Générale et recouvrées par le secrétariat administratif.
Rejoindre nos équipes sur le terrainIII. Protection des Données Personnelles (RGPD) & Absence de Traçage Commercial
L'association s'engage à respecter la vie privée des utilisateurs conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD - Règlement UE 2016/679) et à la loi "Informatique et Libertés".
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